Les statuts de l'AFP

Qui sont donc les sympathisants/canards de PériJeux ?
Pie'Loup
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Les statuts de l'AFP

Messagepar Pie'Loup » 15 mars 2017, 11:47

Voici les statuts votés lors de la réunion du 17 Décembre 2017 par les associations présentes (par ordre alphabétique) :
Avalon,
En Quête de Rêve,
Excitadelle,
La Confrérie des Jeteurs de Dés,
Les Aigles de Vésone,
Les Tueurs d'Orks,
Jeux en Bois 24 et
Ludinomade.

Les articles ont été débattus point par point et sont maintenant validés.


ARTICLE PREMIER – NOM
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ARTICLE 2 - BUT OBJET
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ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
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Article 4 - DURÉE
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ARTICLE 5 - COMPOSITION – MEMBRES
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ARTICLE 6 - ADMISSION – RADIATIONS
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ARTICLE 7 – COTISATIONS
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ARTICLE 8. - RESSOURCES
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ARTICLE 9 – CONSEIL D'ADMINISTRATION
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ARTICLE 10 - RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
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ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
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ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
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ARTICLE 13 – INDEMNITÉS & DÉFRAIEMENTS
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ARTICLE - 14 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
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ARTICLE - 15 – DISSOLUTION
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